Entre incitation et coordination : Repenser le rôle du brevet d'invention dans une économie fondée sur la connaissance

Abstract

Dans ce travail nous remettons en cause la vision traditionnelle du brevet en tant qu’outil dont la seule fonction serait d’accroître les incitations à innover et de préserver une diffusion minimale des connaissances. Cette vision se heurte à de profondes contradictions, aussi bien d’ordre théorique qu’empirique. Nous soutenons que ces contradictions peuvent être en grande partie levées lorsqu’on élargit le cadre classique à celui d’une économie fondée sur la connaissance. Raisonner dans ce cadre élargi permet de mettre en évidence les problèmes de coordination qui entravent le processus d’innovation, par opposition à la vision classique qui insiste uniquement sur les problèmes d’incitation. Nous montrons alors que le brevet peut remplir un autre rôle essentiel : celui d’un outil institutionnel permettant de résorber les défaillances de coordination inhérentes à l’innovation collective. Nous concluons en abordant les questions de la diversité sectorielle en matière d’utilisation du brevet à travers les cas polaires de la pharmacie, des semi-conducteurs, des logiciels et des biotechnologies.

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